Les procédures douanières peuvent varier en fonction du type de marchandises que vous importez ou exportez en Côte d'Ivoire. Cependant, voici une vue générale des étapes impliquées dans le processus de dédouanement en Côte d'Ivoire :

EXPORTATION :

Inscription au Registre du Commerce :

Avant d'exporter, assurez-vous que votre entreprise est enregistrée au Registre du Commerce.

Obtention du numéro d'identification fiscale (NIF) :

Un NIF est nécessaire pour toutes les opérations commerciales.

Déclaration en douane :

Préparez une déclaration en douane détaillée pour les biens que vous exportez.

Enregistrement au Guichet Unique du Commerce Extérieur (GUCE) :

Enregistrez-vous auprès du GUCE pour obtenir un numéro d'ordre de sortie.

Paiement des droits de douane et taxes :

Payez les droits de douane et taxes associés à votre exportation.

Inspection des marchandises :

Vos marchandises peuvent être soumises à une inspection.

Autorisation de sortie :

Une fois les paiements effectués et les inspections satisfaites, une autorisation de sortie vous sera délivrée.

SIGLES ET DÉFINITIONS

DGD : Directeur Général des Douanes / Direction Générale des Douanes

BAP : Bureau des Douanes Abidjan Port

DSDPSS : Directeur / Direction des Services Douaniers du Port et des Services Spéciaux

SDSDP : Sous-direction des Services Douaniers du Port

CDA : Commissionnaire en Douane Agréé

CB : Chef de Bureau

CV : Chef de Visite

CVA : Chef de Visite Adjoint

DARRV : Direction de l’Analyse du Risque, du Renseignement et de la Valeur

VAQ : Visite à quai

VAD : Visite À Domicile

RVIS : Résultat de Visite

PVS : Procès-Verbal Simplifié

DPOD : Dépôt Informatique de la Déclaration en Détail

OC3 : Code de Saisine électronique du Comité d’Arbitrage de la Valeur Pour les contestations de Valeur

BAE : Bon À Enlever

BLC : Bulletin de Liquidation Complémentaire

DPML : Direction de la Pharmacie, du Médicament et des Laboratoires

SICOSAV : Service d’Inspection et de Contrôle Sanitaire et Vétérinaire

SIP : Service d’Inspection Phytosanitaire

IMPORTATION :

Enregistrement au Registre du Commerce :

Assurez-vous que votre entreprise est enregistrée au Registre du Commerce.

Obtention du numéro d'identification fiscale (NIF) :

Obtenez un NIF pour vos opérations commerciales.

Déclaration en douane :

Préparez une déclaration en douane détaillée pour les biens que vous importez.

Paiement des droits de douane et taxes :

Payez les droits de douane et taxes associés à votre importation.

Inspection des marchandises :

Vos marchandises peuvent être soumises à une inspection.

Enregistrement au Guichet Unique du Commerce Extérieur (GUCE) :

Enregistrez-vous auprès du GUCE pour obtenir un numéro d'ordre d'entrée.

Autorisation d'entrée :

Une fois les paiements effectués et les inspections satisfaites, une autorisation d'entrée vous sera délivrée.

<< Il est fortement recommandé de consulter les autorités douanières locales ou de faire appel à un transitaire pour s'assurer que toutes les procédures spécifiques sont respectées. Les règles douanières peuvent changer, il est donc important d'obtenir des informations à jour.>>

Le dédouanement en Côte d'Ivoire peut être un processus complexe, mais voici une procédure générale que vous pourriez suivre.

Veuillez noter que les détails peuvent varier en fonction du type de marchandises et d'autres facteurs spécifiques.

Il est toujours recommandé de consulter les autorités douanières locales pour obtenir des informations précises.

1. Préparation des Documents :

Facture Commerciale: Une facture détaillée de la marchandise. Connaissances: Pour les marchandises transportées par voie maritime. Passeport du destinataire ou procuration si nécessaire. Documents de transport: Airway bill pour le fret aérien, Bill of Lading pour le fret maritime. Certificat d'origine: Si applicable. Licence d'Importation: Certains produits nécessitent une licence d'importation préalable.

2. Paiement des Droits et Taxes :

Calcul des droits de douane, de la TVA et d'autres taxes applicables. Paiement de ces droits et taxes.

3. Déclaration en Douane :

Soumission d'une déclaration en douane, généralement électronique. Inclusion des documents préparés dans la première étape.

4. Inspection Douanière :

Les autorités douanières peuvent inspecter les marchandises pour s'assurer qu'elles correspondent aux documents fournis.

5. Dédouanement Effectif :

Après vérification et paiement des droits, les autorités douanières délivreront un avis de dédouanement.

6. Enlèvement des Marchandises :

Les marchandises peuvent maintenant être retirées du port ou de l'aéroport.

Conseils Importants :

• Engagez un transitaire ou un agent en douane: Cela peut faciliter le processus, car ils ont une connaissance approfondie des procédures locales.

• Respectez les délais: Les ports peuvent stocker les marchandises pour des frais supplémentaires si elles ne sont pas retirées à temps.

• Restez Informé: Les règles et réglementations peuvent changer, il est donc important de rester informé des mises à jour.

<< Ces étapes générales peuvent varier en fonction de la nature des marchandises, du mode de transport, et d'autres facteurs spécifiques. Assurez-vous de consulter les autorités douanières locales pour des informations spécifiques à votre cas.>>